CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE &
D'UTILISATION
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d'une part
SLOE, SAS au capital de 5000 € immatriculée au RCS de Paris sous le
numéro 853 878 494, ayant son siège au 127 B Rue du chemin vert, 75011,
PARIS et d'autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site
www.sloe-nature.com, ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le
site www.sloe-nature.com (ci-après le « Site ») entraîne automatiquement
l'acceptation de l'intégralité de ces conditions.
ARTICLE 1 – DEFINITIONS
Client : désigne tout utilisateur qui procède à l’achat d’un Produit par
l’intermédiaire du Site et/ou qui dispose d’un compte personnel sur le Site.
Commande : désigne le processus consistant pour le Client à sélectionner les
Produits qu’il souhaite acheter et se faire livrer. Une Commande est finalisée
lorsque le Client a sélectionné les Produits qu’il souhaite se faire livrer ainsi
que les options de livraison et lorsqu’il a réglé la somme à payer. Une fois
finalisée, la Commande est prise en charge par SLOE qui procédera à
l’expédition des Produits commandés selon les modalités des présentes
CGV.
Contrat : désigne les présentes CGV et éventuelles conditions particulières
applicables à certaines opérations promotionnelles. Dès lors, le Client
renonce à se prévaloir de tout document contradictoire qui viendrait
s’opposer au Contrat, et qui serait par conséquent inopposable à SLOE.
Données personnelles : désigne l’ensemble des informations à caractère
personnel relatives au Client personne physique renseignées par lui lors de la
Commande.
Parties : désigne conjointement SLOE et les Utilisateurs du Site.
Produits : désigne les produits disponibles à la vente sur le Site.
Utilisateur : désigne toute personne physique ou morale accédant au Site
qu’elle soit Cliente ou non.
ARTICLE 2 – OBJET DES CGV ET VERSION EN VIGUEUR
2.1. Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans
lesquelles les Utilisateurs peuvent accéder au Site, passer des Commandes
et gérer les relations entre SLOE et les Utilisateurs, y incluant l’ensemble des
droits et obligations qui en découlent.
2.2. Elles s’appliquent dans les relations entre les Utilisateurs entre eux et
entre les Utilisateurs et SLOE. Tout Utilisateur s’engage à respecter, sans
restriction ni réserve, les présentes CGV, qu’il visite le Site ou procède à une
Commande. Les CGV sont notifiées aux Utilisateurs pour acceptation
préalablement à toute Commande sur le Site.
2.3. SLOE est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes
CGV, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale,
jurisprudentielle et/ou technique. SLOE en informera l’Utilisateur par tout
moyen, lequel devra accepter les nouvelles CGV.
En tout état de cause, le fait pour l’Utilisateur de continuer à utiliser le Site
après l’information de la modification des CGV entraîne l’acceptation des
modifications de ces dernières par l’Utilisateur.
Les versions successives des CGV seront accessibles depuis le Site.
2.4. La version des CGV qui prévaut est la dernière version disponible sur le
Site.
2.5. La version applicable à une Commande est celle en vigueur à la date de
passation de cette dernière.
Chaque nouvelle Commande nécessite l’acceptation des CGV par le Client,
ce que ce dernier reconnaît et accepte.
Si les Utilisateurs n’acceptent pas les CGV ou leurs modifications ultérieures,
ils doivent renoncer à toute utilisation du Site.
2.6. L’Utilisateur déclare avoir obtenu de SLOE préalablement à sa 
Commande, l’ensemble des informations sur les Produits et les modalités de
livraison. Il déclare être seul responsable du choix des Produits ainsi que de
leur adéquation à ses besoins.
2.7. L’Utilisateur doit être une personne morale dûment représentée ou une
personne physique majeure disposant de la capacité juridique pour passer
une Commande sur le Site. A défaut, il doit disposer de l’autorisation de son
représentant légal pour passer une Commande, ce qu’il reconnaît et accepte
expressément.
ARTICLE 3 : PRIX
Tous les prix présentés sur le Site s'entendent en euros toutes taxes
comprises. SLOE se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis. Les
prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le Site au moment
de sa Commande.
ARTICLE 4 : PRÉSENTATION DES ARTICLES
L’Utilisateur est informé que des photographies des Produits figurent sur le
Site, qu’il pourra consulter librement.
SLOE garantit que ces photographies ont été prises dans des conditions
standards pour le secteur considéré, avec les Produits eux-mêmes.
SLOE fait ses meilleurs efforts pour que les photographies des Produits
soient les plus conformes possibles aux Produits effectivement livrés au
Client (couleur des Produits notamment). Néanmoins, SLOE ne peut assurer
que les Produits seront exactement identiques aux photographies,
notamment en raison des contraintes techniques de mise à disposition des
photographies sur le Site.
Par ailleurs, SLOE s'efforce de présenter et de décrire ses Produits de la
manière la plus précise possible. Néanmoins, sous réserve de fournir une
présentation fidèle des qualités essentielles de ses Produits, SLOE ne saurait
garantir la communication exhaustive de l’intégralité des caractéristiques de
chaque Produit. L’Utilisateur qui souhaite recevoir un complément
d’information au sujet d’un Produit est invité à contacter le Service Client à 
l’adresse suivante : contact@sloe-nature.com
L’Utilisateur déclare avoir parfaitement connaissance des dispositions du
présent article, et accepte d’ores et déjà expressément de ne pas engager la
responsabilité de SLOE à ce titre, sous réserve de l’application des
dispositions légales impératives (garantie de conformité notamment).
ARTICLE 5 : COMMANDE
L’Utilisateur peut naviguer sur le Site sans obligation d’achat.
Afin de passer sa Commande, le Client sélectionne les Produits de son choix
sur le Site et les ajoute à son panier virtuel.
La création d’un compte personnel sur le Site n’est pas nécessaire pour
réaliser une Commande. En revanche, certaines données personnelles du
Client sont requises pour la bonne exécution de la Commande par SLOE.
Si le Client le souhaite, il a la possibilité de créer un compte personnel lui
permettant, notamment, de suivre l’historique de ses Commandes sur le Site
et de retrouver les confirmations et factures correspondantes. Certaines
données personnelles du Client sont requises pour procéder à la création
d’un compte personnel.
Le Client est tenu de fournir des informations complètes, à jour et loyales, la
responsabilité de SLOE ne pouvant être engagée à ce titre. Le Client est
informé que certaines des informations demandées sont obligatoires pour la
bonne exécution de la Commande qu’il a passée, ce qu’il reconnaît
expressément.
Le descriptif des Produits est à la disposition du Client sur le Site, ce que le
Client accepte et reconnaît.
Une fois la Commande finalisée, la prise en charge est confirmée par SLOE
par l’envoi d’un email au Client à l’adresse indiquée lors de la Commande.
La Commande est validée une fois que le paiement a été intégralement
réalisé et reçu par SLOE
SLOE adressera au Client une facture par email à l’adresse renseignée lors
de la Commande. Il est conseillé au Client d’enregistrer ou d’imprimer sa
facture et de la conserver.
SLOE s'engage à honorer les Commandes validées, dans la limite des stocks
disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs Produits après passation de la
Commande, le Client sera averti par email.
Le Client aura le choix de se faire rembourser le montant correspondant aux
Produits indisponibles, ou d’être livré lorsque les Produits concernés seront à
nouveau en stock (sauf retrait définitif du catalogue).
En tout état de cause, SLOE ne pourra être tenue responsable d’aucun
préjudice subi par le Client, ni tenu à aucun dommage-intérêt.
SLOE est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits
proposés à la vente sur le Site, sans préjudice des Commandes passées par
le Client.
ARTICLE 6 : LIVRAISON
Les frais de livraison seront précisés sur le Site, toutes taxes comprises, au
cours du processus de Commande et devront être acceptés par le Client au
moment de la validation de la Commande.
Ils figureront sur une ligne spécifique et distincte de celle précisant le prix des
Produits.
Il est expressément précisé que le montant des frais de livraison peut varier
en fonction du territoire de livraison des Produits, ce que le Client reconnaît et
accepte expressément.
Les délais de livraison sont indiqués sur le Site et dépendent du mode de
livraison choisi par le Client. Les délais de livraison excluent les samedis,
dimanches et jours fériés.
En application de l’article L. 216-1 du Code de la consommation, les Parties
conviennent que les Produits seront livrés dans les délais précisés lors du
processus de Commande des Produits et avant la validation de ladite
Commande. Les délais de livraison sont également rappelés dans le mail de
confirmation de la Commande envoyé au Client.
Les délais de livraison comprennent la préparation et l’expédition de la
Commande, ainsi que le délai d’acheminement des Produits au point de
livraison (adresse postale du Client ou point-relais).
A défaut d’indication sur le Site d’un délai de livraison pour les Produits,
SLOE s’engage à les livrer dans un délai maximal de 30 (trente) jours à
compter de l’email de validation de la Commande envoyé au Client par
SLOE. Dans ce cas, les Produits concernés sont livrés dans le délai indiqué
sur le Site et rappelé au moment de la Commande.
Toutefois, SLOE faisant appel à des prestataires externes (transporteurs,
services de la Poste etc.) pour l’acheminement des Produits, SLOE est 
totalement tributaire de ces prestataires tiers. Les délais de livraison indiqués
sur le Site peuvent ainsi être impactés du fait des prestataires sans que
SLOE ne soit responsable de ces retards d’acheminement et des
conséquences qui pourraient en découler.
Lorsque la livraison est effectuée contre signature, celle-ci fait foi de la bonne
réception du colis. Le transfert de risques et de responsabilité relatif aux
Produits s’effectue à la réception des Produits par le Client. A compter de
cette date, le Client en sera seul et unique responsable, ainsi que de leur
utilisation et de toutes conséquences susceptibles d’en découler. En
conséquence, le Client s’engage à vérifier, au moment de la livraison, que la
Commande livrée est complète, conforme et n’a pas été endommagée. Dans
le cas contraire, le Client s’engage à refuser de réceptionner la Commande et
d’apposer sa signature sur tout document justificatif. Toute Commande
réceptionnée contre signature par le Client sera considérée comme étant
conforme, complète et en parfait état au moment de la livraison.
ARTICLE 7 : PAIEMENT
Le Client paie sur le site www.sloe-nature.com par carte bancaire des
réseaux Visa, Mastercard, Maestro et American Express par la plateforme
STRIPE.
● Paiement via Paypal Les modalités de paiement sont propres à la
plateforme du prestataire de paiement Paypal, et sont indépendantes de
SLOE, qui n’intervient en aucune manière dans l’utilisation dudit service.
L’ensemble des conditions et modalités liées au paiement via la solution de
paiement STRIPE, est régi par les Conditions Générales d’Utilisation de ce
service, lesquelles s’appliquent de façon concomitante aux présentes CGV.
SLOE ne conserve aucune coordonnée bancaire du Client, sous réserve des
dispositions ci-après. SLOE ne saurait être tenue responsable d’un
quelconque dysfonctionnement survenant sur la plateforme de paiement
STRIPE
En acceptant les présentes, le Client accepte également d’être lié aux
Conditions Générales d’Utilisation de STRIPE, Celles-ci peuvent faire l’objet
de modifications de la part de STRIPE uniquement. En aucun cas SLOE ne
peut modifier les Conditions Générales d’Utilisation de STRIPE, prestataire
sur lequel elle n’a aucun contrôle.
ARTICLE 8 - RÉTRACTATION
En application des articles L.221-5 et suivants du Code de la Consommation,
le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de la
Commande pour retourner tout produit neuf et non ouvert, dans son
emballage d'origine et en parfait état (tout produit abîmé, incomplet,
endommagé ou dont l’emballage est détérioré ne sera pas repris), pour en
demander le remboursement sans pénalité.
En particulier, SLOE ne procédera pas au remboursement des produits
cosmétiques dont l’opercule a été retiré.
Le Client doit par conséquent placer l’emballage intact contenant le produit
dans un emballage adapté sur lequel sera apposée l’étiquette de retour,
avant de l’expédier par la Poste. Le Client devra joindre également une copie
de la facture ou tout autre élément permettant d'identifier la Commande dont
il s'agit, et son titulaire.
Le retour du Produit est effectué aux risques et périls du Client. Si le colis est
perdu, volé ou endommagé lors du retour produit, SLOE se réserve le droit
de refuser le remboursement du ou des produits retournés.
Seul le Client identifié comme tel auprès de SLOE peut exercer ce droit, à
l'exclusion de toute autre personne, et notamment de la personne
destinataire de la livraison. L'adresse de retour est : CEVA Logistics, 5 rue de
la fontaine des bries, ZAC de la Barogne, 77230 MOUSSY LE NEUF
ARTICLE 9 – DONNEES PERSONNELLES
9.1. Des données personnelles sont collectées par SLOE lorsqu’une
Commande est passée ou lorsqu’un compte personnel est créé par le Client.
La création d’un compte personnel n’est pas obligatoire pour passer une
Commande sur le Site, le Client ayant la possibilité de passer une
Commande en tant « qu’invité ».
De plus, des données personnelles sont collectées par le biais de cookies.
Ce type de collecte est envisagé à l’article 9.2 ci-après.
Lors de la passation d’une Commande, certaines données personnelles
doivent être renseignées par le Client et recueillies par SLOE. Il s’agit des
nom, prénom, adresse email, adresse postale et numéro de téléphone du
Client. Les mêmes données personnelles sont requises dans le cadre de la
création d’un compte personnel.
Par ailleurs, le Client peut créer un compte personnel à l’aide de l’interface
Facebook Connect. Dans ce cas, le Client autorise SLOE à collecter les
données personnelles contenues dans le profil public et l’adresse e-mail
associée au compte Facebook du Client. En créant un compte via l’interface
Facebook Connect, le Client accepte expressément les conditions générales
d’utilisation de Facebook, en sus des présentes, accessibles à l’adresse
suivante : https://www.facebook.com/terms.
Ces données personnelles font l’objet d’un traitement automatisé à des fins
de gestion de la Commande et de la base clients de SLOE, ainsi que de
prospection commerciale, et à des fins statistiques.
Elles peuvent être transmises aux partenaires commerciaux de SLOE qui
contribuent à la livraison des Produits et à la réalisation des paiements,
uniquement à cette fin, ce que reconnaît et accepte expressément le Client.
En outre, dans le cadre des services de paiement en ligne utilisés par SLOE,
ces services collectent certaines données personnelles appartenant aux
Clients pour le compte de SLOE.
Lesdites données sont conservées pour la durée nécessaire aux finalités
pour lesquelles elles sont collectées et traitées, à savoir pour la réalisation de
la Commande passée par le Client, sauf si :
- une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée par une
disposition légale ou règlementaire ;
- le Client a exercé, dans les conditions prévues ci-après, l’un des droits qui
lui est reconnu par la législation.
En outre, lorsque le Client a créé un compte personnel, les données
personnelles communiquées à cette fin sont conservées jusqu’à suppression
du compte, laquelle peut être demandée à SLOE dans les conditions décrites
ci-après.
Sous réserve de l’acceptation expresse du Client par le biais de cases à
cocher, l’adresse email du Client peut également être utilisée par SLOE aux
fins d’inscription et d’envoi d'une newsletter et/ou de transmission d’offres
promotionnelles.
Dans le cas où le Client ne souhaiterait plus recevoir de newsletter et/ou
offres promotionnelles, celui-ci a la possibilité de modifier son choix en
contactant SLOE dans les conditions évoquées ci-après ou en utilisant les
liens de désinscription prévus dans les messages.
L'accès aux données personnelles est strictement limité aux employés de
SLOE, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations
recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à 
SLOE par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la
gestion de la Commande, sans qu’une autorisation du Client ne soit
nécessaire. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs
prestations, les tiers n’ont qu’un accès limité aux données et ont une
obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de
la législation applicable en matière de protection des données personnelles.
En dehors des cas énoncés ci-dessus, SLOE s'engage à ne pas vendre,
louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement
préalable du Client, à moins d’y être contraint en raison d’un motif légitime
(obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la
défense, etc.).
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en
particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés et du règlement européen n°2016/679/UE du 27
avril 2016, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de
portabilité et d’effacement de ses données ou encore de limitation du
traitement. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au
traitement des données la concernant.
Il peut ainsi exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour
ou effacées les données personnelles le concernant qui sont inexactes,
incomplètes, équivoques ou périmées. Les données personnelles de
l’Utilisateur sont également supprimées lorsque l’Utilisateur retire
expressément son consentement quant à la collecte et au traitement de ses
données personnelles, sous réserve des obligations légales de SLOE.
L’Utilisateur peut également, au titre du droit à la portabilité de ses données
personnelles, récupérer celles le concernant pour son usage personnel, ou
solliciter qu’elles soient transférées à un tiers, si cela est techniquement
réalisable. Chaque Utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs
légitimes, au traitement des données le concernant, et solliciter la limitation
du traitement des données.
Pour exercer ces droits, l’Utilisateur doit adresser une demande à l’adresse
postale suivante Sloe au 127 Bis rue du chemin vert, 75011, ou par mail à
contact@sloe-nature.com en indiquant ses nom et prénom. SLOE pourra
demander à l’Utilisateur de prouver son identité, en joignant à sa demande
tout document nécessaire, notamment une copie de sa carte d’identité ou de
son passeport.
SLOE mettra en œuvre les moyens à sa disposition pour procéder au
traitement des demandes relatives aux données à caractère personnel des
Utilisateurs.
En cas de faille de sécurité du Site ou de perte de données personnelles
relatives à des Utilisateurs, SLOE les en informera par mail dans les
conditions légales applicables. Il prendra toutes les mesures qui s’imposent,
dans la limite de ses moyens humains, matériels et financiers, pour remédier
à la faille et assurer la sécurité des données.
Les Utilisateurs disposent également d’un droit à réclamation, qu’ils peuvent
exercer auprès de l’autorité de contrôle nationale, à savoir la CNIL.
Pour obtenir plus d’informations au sujet de leurs droits, les Utilisateurs
peuvent cliquer sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/comprendre-vosdroits.
9.2. SLOE est susceptible de mettre en place des cookies sur le Site. Il s’agit
d’un procédé automatique de traçage qui enregistre des informations
relatives à la navigation sur le Site, et stocke des informations saisies lors
des visites sur le Site afin de faciliter l'utilisation du Site.
Les cookies installés par SLOE sont supprimés du terminal informatique du
Client après un délai de 13 mois.
L’Utilisateur peut s'opposer à leur mise en place et/ou les supprimer en
suivant la procédure indiquée sur son navigateur.
A ce titre, SLOE recueille le consentement exprès des Utilisateurs quant à
l’utilisation de ces cookies et les utilise en application des dispositions
légales, incluant notamment le Règlement Général sur la Protection des
Données Personnelles.
SLOE utilise ces cookies uniquement pour établir des statistiques de
connexion ainsi que des historiques de navigation des Utilisateurs.
ARTICLE 10: BONS D’ACHAT/ AVOIRS
Les bons d’achat envoyés par SLOE sont utilisables pendant 1 an sur
l’ensemble des Produits proposés sur le Site. Les bons d’achat ne sont pas
cumulables entre eux ni avec des codes promotionnels.
ARTICLE 11 : CODES PROMOTIONNELS
Les codes promotionnels s'appliquent uniquement sur les prix de base nonremisés. Les codes promotionnels ne sont pas cumulables entre eux ni avec
des bons d’achat. Les codes promotionnels sont utilisables 1 fois par compte
Client sauf instruction contraire de SLOE. Ces codes ne sont pas 
remboursables lors d’un échange.
ARTICLE 12 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sans que cette liste ne soit exhaustive, la marque « SLOE » ainsi que ses
dérivés et déclinaisons, les logos, la charte graphique, l’agencement, les
informations, la présentation et le contenu du Site, sont la propriété exclusive
de SLOE. Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de
données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques,
logos, marques, base de données, etc.) relatifs au Site sont également
protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs
de bases de données en vigueur, dont SLOE est la seule titulaire ou
détentrice des droits. Tous désassemblages, décompilations, décryptages,
extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de
reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces
éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation préalable et écrite de SLOE
sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du Site ou des
éléments la composant, tels les marques, les logos, la charte graphique,
l’agencement, les informations, la présentation et le contenu du Site, sans
que cette liste soit limitative, est interdite.
La navigation sur le Site n’emporte aucun transfert de droits de propriété
intellectuelle au profit de l’Utilisateur. SLOE consent à l’Utilisateur un droit
d’accès et de consultation du Site uniquement, dans les conditions et
modalités prévues aux présentes CGV.
ARTICLE 13 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
13.1 SLOE décline toute responsabilité quant aux dommages de quelque
nature qu’ils soient, résultant notamment du fait de l’utilisation du Site ou de
la Commande de Produits, notamment une atteinte à la réputation et à
l’image du Client, ou une perte de données qui pourrait survenir du fait de
l’utilisation du Site.
Dans l’hypothèse où la responsabilité de SLOE devait être établie et retenue
en raison d’un préjudice subi par le Client et exclusivement à SLOE, celle-ci
est limitée au montant de la Commande payée par le Client à SLOE.
13.2. L’Utilisateur reconnaît que son utilisation du Site se fait à ses risques et
périls. Le Site lui est fourni « en l’état » et est accessible sans aucune
garantie de disponibilité et de régularité.
SLOE fera ses meilleurs efforts pour rendre le Site accessible 24 heures sur 
24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors
du contrôle de SLOE et sous réserve des périodes de maintenance, des
pannes éventuelles, des aléas techniques liés à la nature du réseau ou des
actes de malveillance ou toute atteinte portée au matériel ou aux logiciels de
SLOE.
13.3. SLOE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en raison
d’une interruption de tout ou partie du Site quelle que soit la cause, la durée
ou la fréquence de cette interruption.
13.4. Le Site dispose de la technologie nécessaire à ce jour pour son accès
et son utilisation, la présence d'éventuels virus ou autres éléments nocifs,
introduit par tout moyen ou par tout tiers, qui puisse produire des altérations
dans les systèmes informatiques de l’Utilisateur ne peut être exclue.
SLOE n'offre aucune garantie ni explicite ni implicite quant au fonctionnement
du Site, notamment tout problème technique qui pourrait survenir.
SLOE se réserve le droit de modifier, à sa discrétion et de façon unilatérale, à
n'importe quel moment et sans avis préalable, la configuration du Site, les
services ou contenus offerts, comme le droit à les éliminer, limiter, suspendre
ou interdire l'accès, de façon provisoire ou définitive.
13.5. La responsabilité de SLOE au titre des obligations des présentes CGV
ne saurait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait
imputable au fait d’un tiers même s’il est prévisible, à la faute du Client, ou à
la survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les
juridictions françaises et l’article 1218 du Code civil, ou à tout autre
évènement qui n’a pas été raisonnablement sous le contrôle exclusif de
SLOE.
Il est convenu que dans l’hypothèse où la responsabilité de SLOE est mise
en cause, quel que soit le fondement et/ou la nature de l’action, seuls les
dommages directs et prévisibles sont susceptibles de donner lieu à
réparation. Ainsi, tous dommages indirects, consécutifs et/ou accessoires,
tels que par exemple un trouble commercial, une perte de clientèle, etc.,
n’ouvriront pas droit à réparation au profit de l’Utilisateur.
En tout état de cause la responsabilité de SLOE, en cas de préjudice causé
au Client, pour quelle que raison que ce soit, sera expressément limitée et ne
pourra en aucun cas excéder le montant total hors taxes de la Commande du
Client réalisée dans le cadre des présentes.
13.6. Le Client s’engage à faire usage des Produits dans le strict respect des
notices d’utilisation fournies par SLOE. Dès lors, SLOE ne saurait être tenue
responsable en cas d’utilisation non conforme des Produits par le Client ou 
un tiers.
ARTICLE 14 : GARANTIE LÉGALE
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, les Produits
commercialisés sur le Site bénéficient des garanties légales, c’est-à-dire la
garantie de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la
consommation) et la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du
Code civil), permettant aux Clients de renvoyer les Produits défectueux et
non conformes sans frais.
14.1. Garantie contre les vices cachés.
Conformément aux articles 1641 et suivants du Code Civil, SLOE est tenu de
la garantie à raison des défauts cachés des Produits vendus les rendant
impropre ou affectant significativement l’usage auxquels ils sont destinés. Le
Client peut intenter une action sur le fondement d’un vice caché dans un délai
de deux ans à compter de la découverte du vice.
Dans le cadre de la garantie légale des vices cachés, SLOE, selon le choix
du Client, s'engage, après appréciation du vice soit :
- à lui rembourser la totalité du prix du Produit concerné ;
- à lui rembourser une partie du prix du Produit si le Client décide de le
conserver.
14.2. Garantie légale de conformité.
Conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la
Consommation, SLOE est tenu de livrer des Produits conformes à la
Commande de chaque Client, à savoir :
- des Produits correspondant à la description donnée par SLOE ;
- des Produits présentant les qualités que le Client peut légitimement attendre
eu égard aux déclarations de SLOE.
Le Client peut intenter une action sur le fondement d’un défaut de conformité
dans un délai de deux ans à compter de la livraison du Produits, étant
entendu que tout défaut de conformité apparaissant dans un délai de deux
ans à compter de la livraison est réputé avoir existé dès la livraison.
Dans le cadre de la garantie légale de conformité, SLOE, selon le choix du
Client, s'engage, après appréciation du vice soit :
- à lui rembourser le prix du Produit concerné ; - à échanger le Produit contre
un Produit conforme à sa Commande, si cela est possible.
ARTICLE 15 : RÉCLAMATION - INFORMATIONS
Toute réclamation ou demande d’informations relatives aux présentes CGV
doivent être adressées au Service Client par courrier électronique à l’adresse
suivante : contact@sloe-nature.com.
ARTICLE 16 – Dispositions diverses
16.1. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non
valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou
à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres
stipulations garderont toute leur force et leur portée.
16.2. Non-renonciation
Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir auprès de l’autre Partie
d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des
CGV ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à
l’obligation en cause. 17.3. Médiation
En cas de litige relatif à une Commande, le Client devra s’adresser en priorité
à SLOE, afin de trouver une solution amiable, par email à
l’adresse contact@sloe-nature.com.
La saisine du médiateur ne peut intervenir qu’après que le Client ait effectué
des démarches préalables écrites auprès de SLOE.
En outre, conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la
Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en
Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire
des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union
européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://
webgate.ec.europa.eu/odr/.
16.4. Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français, sauf disposition
impérative contraire.
A défaut d’issue amiable et quelle que soit l’origine du conflit, les litiges
relatifs à l’exécution ou l’interprétation des présentes CGV seront soumis aux
tribunaux compétents de Paris, sauf disposition impérative contraire. A toutes
fins utiles, il est précisé que les délais pour agir judiciairement ne sont pas
interrompus durant la période pendant laquelle une solution amiable est
recherchée ou une médiation est sollicitée.