Article 8 – Préparation et Livraison
Préparation de votre commande
Disponibilité des produits & Préparation de commande
Délai de préparation de commande :
France : Métropole = délai de 3 jours ouvrables à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande pour préparer la commande quel que soit le mode de transport choisi.
En cas de retard, la responsabilité de Zoocolor ne pourra être engagée et ce, pour quelque cause que ce soit. Par conséquent, aucune demande d’indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client à Zoocolor.
En cas d’indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.
Expédition de votre colis
Lieu de livraison – Par principe, la livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la commande, à l’adresse de livraison indiquée par le Client au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au Client pour annoncer l’expédition des Produits.
Aucune livraison n’est effectuée dans les campings, hotels, postes restantes et boîtes postales. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’utilisateur sur le bon de commande, l’utilisateur devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé à l’expéditeur à cause d’une adresse de livraison erronnée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’utilisateur.
Les produits commandés sont livrés par par Collissimo Suivi 48H ou par un transporteur indépendant, selon l’encombrement et le poids des produits commandés et à l’initiative exclusive de Zoocolor.
Zoocolor assure la livraison des commandes dans les pays et territoires suivants : France, Belgique
Le Client dispose également de la faculté de faire livrer les Produits auprès d’une personne physique de son choix dont le domicile permanent est situé en France métropolitaine.
Tarif de livraison – Les frais de livraison sont variables en fonction du pays de livraison.
10,00€ TTC pour la livraison à domicile en France et Belgique
6,00€ TTC pour la livraison en point relais en France et Belgique.
La livraison gratuite est valable en France et en Belgique est appliquée lorsque que le total de la commande est égal ou supérieur à 89,00€.
Délai de livraison – Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 48 à 72h jours après réception du paiement. Ils sont expédiés via Colissimo avec un numéro de suivi et remis sans signature. Lorsque que votre commande est prête à être expédier, vous recevrez un mail qui contiendra un code de suivi de votre colis.
En tout état de cause, le délai de livraison maximal est de trente (30) jours ouvrés à compter de la commande du Produit, sauf particularité indiquée au Client avant la passation de la Commande.
Les frais d'expédition incluent les frais de préparation et d'emballage ainsi que les frais de port. Ces frais sont fixes. Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande. Nous ne pouvons regrouper deux commandes placées séparément et des frais d'expédition s'appliquent à chacune d'entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, mais une attention particulière est portée aux objets fragiles.
Si après expédition de votre commande par nos soins vous ne réclamez pas votre colis ou si votre adresse de livraison n’est pas correcte, alors les services de la Poste nous retournerons celui-ci. A réception et après vérification nous vous rembourserons votre commande hors frais de port.
Pour réduire au maximum les frais de transport, les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés essentiellement par Colissimo Suivi. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 48H dans toute la France métropolitaine et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
Concernant les expéditions d’encombrement et/ou poids supérieur, nous pouvons utiliser d’autres transporteurs, le choix s’effectuant alors à notre discrétion, avec l’objectif d’obtenir une prestation combinant un coût d’expédition économique avec de bonnes conditions de délai et de sécurité.
Retours
Tous client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s'exercera à ses frais des produits neufs (jamais utilisés, dans leur emballage d'origine) après avoir obtenu l'accord de retour auprès du service client du site www.pebbly.fr
Zoocolor remboursera le client les éventuelles sommes déjà versées correspondant au(x) produit(s) en retour, déduction faite des éventuels frais d'expédition.
Article 9 – Conformité, garantie et droit de rétractation
9.1. Conformité des produits
La garantie légale de conformité mentionnée aux articles L.211-4 et L.211-13 du code de la consommation et celle relative aux défauts de la chose vendue, mentionnée aux articles 1641 à 1648 et 2232 du Code Civil, s’appliqueront conformément à la Loi.
En cas d’action en garantie légale de conformité, le consommateur :
Bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
Peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L-211-9 du code de la consommation.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale. Dans le cas où le consommateur décide de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue telle que prévue par l’article 1641 du code civil, il peut choisir ente la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 dudit code.
9.1.1. Les informations et descriptions mentionnées pour chaque fiche Produit, notamment les photographies, caractéristiques techniques et description, sont communiquées à Zoocolor par les fabricants des Produits.
Conformément à l’article L.111-1 du Code de la Consommation, Zoocolor a pour objectif d’informer le Client et de le mettre en mesure de connaître les caractéristiques essentielles du Produit.
Avant expédition, les Produits livrés au Client font l’objet d’une vérification afin de s’assurer de leur conformité à la description qui en est faite sur le Site Internet.
9.2. Garantie étendue
Certains produits bénéficient d’une garantie étendue. Dans ces cas, les modalités et la durée de la garantie sont précisées dans la carte de garantie livrée avec le Produit. Celle-ci ne couvre pas les dégâts, casses ou dysfonctionnements résultant d’un non-respect des précautions d’emploi.
Pour la mise en œuvre de la garantie étendue, le Client devra contacter le Service Client afin de prendre connaissance de la procédure spécifique qui en résulte.
9.3. Garantie des vices cachés
Selon l’article 1641 du Code Civil : « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».
Selon l’article 1642 du Code Civil, « Le vendeur n’est pas tenu des vices apparents et dont l’acheteur a pu se convaincre lui-même ».
Selon l’article 1643 du Code Civil « Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n’ait stipulé qu’il ne sera obligé à aucune garantie ».
Selon l’article 1644 du Code Civil : « Dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix, telle qu’elle sera arbitrée par experts ».
Selon l’article 1645 du Code Civil : « Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu’il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l’acheteur ».
Selon l’article 1646 du Code Civil : « Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu’à la restitution du prix, et à rembourser à l’acquéreur les frais occasionnés par la vent ».
Selon l’article 1647 du Code Civil : « Si la chose qui avait des vices a péri par suite de sa mauvaise qualité, la parte est pour le vendeur, qui sera tenu envers l’acheteur à la restitution du prix et aux autres dédommagements expliqués par dans les deux articles précédents. Mais la perte arrivée pour cas fortuit sera pour le compte de l’acheteur ».
Selon l’article 1648 du Code Civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ». 9.4. Droit de rétractation
9.4.1. Zoocolor considère que tout Client qui ne serait pas satisfait des Produits commandés doit être en mesure d’exercer son droit de rétractation, sans pénalités, dans les meilleures conditions.
Conformément aux articles L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, le délai légal du droit de rétractation est de quatorze jours francs à compter de la réception du Produit.
Le Client retournant le Produit dans le cadre de l’exercice de son droit de rétractation, dispose du droit au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison aller. Sur proposition de Zoocolor, le Client ayant exercé son droit de rétractation peut toutefois opter pour un échange ou l’émission d’un avoir.
9.4.2. Pour exercer son droit de rétractation, Zoocolor suggère que le Client suive la procédure prévue dans la rubrique « Mes Commandes » du Site Internet ou contacte le Service Client à info@zoocolor.fr.
Le remboursement sera effectué, au plus tard, dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle Zoocolor est informée de la décision du Client de se rétracter. Le remboursement pourra être différé jusqu’à la récupération du produit par le service Retours de Zoocolor ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de l’expédition du Produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement sera effectué selon le moyen de paiement utilisé pour la Commande.
Seuls seront acceptés le retour ou l’échange des Produits complets (accessoires, notices...) et dans un parfait état de revente, (non sali, non endommagé, non usé). Pour faciliter la prise en compte de votre demande et accélérer le remboursement, nous vous recommandons de nous envoyer le bon de retour soigneusement rempli.
Les frais de renvoi des biens du Produit restent à la charge du Client, sauf hypothèse d’un défaut de conformité ou de défauts cachés avérés du Produit.
9.4.3. En cas d’usage du droit de rétractation pour une partie seulement de la commande, seul le prix facturé pour les Produits retournés sera remboursé.
En cas de rétractation partielle de la Commande, le Client qui aurait bénéficié, lors de la commande initiale, de la gratuité de la livraison du fait du dépassement d’un certain montant de la commande, pourra se voir refacturer les frais de livraison correspondant à sa commande effective, si cette dernière passait sous le seuil de la gratuité de livraison.
9.5. Procédure de retour – Les produits doivent être retournés à Zoocolor à l’adresse suivante :
ZOOCOLOR
ZI DU PONT - 106 Allée des Platanes, 13750 PLAN D’ORGON
Les produits doivent être retournés correctement protégés et dans leur emballage d’origine. Ils devront se trouver en parfait état de revente. Tout produit retourné incomplet, abîmé, lavé, endommagé, détérioré, Sali, même partiellement ne sera pas remboursé ni échangé.
Le Client procède au retour des produits. Nous recommandons de conserver une preuve du renvoi pour faciliter les procédures en cas de problème survenant durant le transport.
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société Zoocolor fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours.
Sauf hypothèse de défaut de conformité ou de défauts cachés du Produit, les frais de renvoi des biens sont à la charge du Client.
Article 10 – Conditions d’utilisation des Produits
10.1. Préalablement à toute commande et à toute utilisation de Produits, le Client doit lire toutes les informations communiquées sur le Site Internet, se renseigner sur les caractéristiques et les composants des produits et s’assurer qu’ils sont compatibles avec l’usage qu’il souhaite en faire.
Le prix des produits s’entendent hors participation du Client aux frais de préparation logistique (traitement, expédition) et de livraison, qui restent à la charge du Client. Le montant total de sa participation à ces frais sont communiquées au Client, soit lors de sa connexion au Site internet soit lors de son appel au Service Client, avant qu’il ne procède à la validation de sa Commande.